Mention légales
les arts buissonniers entreprise individuelle représentée par Caroline Delerue, située au
21, rue du Val
92190 MEUDON
N° SIRET : 823 107 800 000 18
0660650084
OVH
Site hébergé par SAS OVH
2, rue Kellermann
BP 80157
59100 ROUBAIX
Tél.0972101007
Crédits
Site lesartsbuissonniers.fr intégré par Eloi Motte
Responsable de la publication : Caroline Delerue
Direction artistique : Emilie Hussenot
Pictogrammes copyright : James Cottell
Photographies : Caroline Delerue
Les photographies mises en ligne sur le site les arts buissonniers ne servent en aucun cas à la vente. Leur usage est réservé à l’illustration des ateliers et de leur contenu. Si toutefois vous possédez les droits sur les œuvres mise en ligne et que vous ne souhaitez pas qu’elles figurent sur le site, contactez les arts buissonniers : contact@lesartsbuissonniers.fr. Ces visuels seront supprimés dans les plus brefs délais.
Conditions générales de service
Entre :
Caroline Delerue, pour les arts buissonniers, entreprise individuelle sous le numéro SIRET 823 107 800 000 18 dont les coordonnées sont 21, rue du Val 92190 MEUDON.
Et le client :
Les municipalités, les musées, les chefs d’établissement, les représentants légaux ou les parents des enfants qui participent aux ateliers.
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Objet
Caroline Delerue pour les arts buissonniers propose des ateliers d’art et de culture pour les enfants et les adultes .
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Tarifs et règlement
Les tarifs de l’ensemble des ateliers proposés par les arts buissonniers sont établis en euros TTC.
Le tarif des ateliers au musée est établi pour deux heures (fournitures compris) et l’atelier est payable auprès du musée en début d’atelier.
Les ateliers après l’école réalisés dans le cadre des activités périscolaires des établissements privés se règlent par les familles pour l’année entière en un ou trois chèques encaissés en septembre /décembre/mars. Les tarifs des ateliers après l’école dans le cadre des activités périscolaires des municipalités s’établissent sur devis.
Les tarifs des ateliers à l’école s’établit également sur devis en fonction de l’effectif de la classe, du nombre d’ateliers commandés par l’établissement et de la demande. A l’acceptation du devis, un règlement de 30 % est demandé à l’établissement et le solde à la fin de la prestation.
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Inscriptions
Les inscriptions des ateliers au musée se font jusqu’à la veille de l’atelier par mail auprès des musées sous conditions de disponibilités de places.
Les inscriptions des stages au musée doivent se faire également par mail ou téléphone au moins cinq jours avant la date de début du stage.
Les inscriptions des ateliers à l’école se font à l’acceptation d’un devis après un échange entre Caroline Delerue pour les arts buissonniers et l’enseignant ou le chef d’établissement.
Les inscriptions des ateliers après l’école se font lors de la présentation aux familles en juin précédant la rentrée de septembre ou en début d’année scolaire.
Toute réservation faite sur le site Internet lesartsbuissonniers.fr suppose l’adhésion aux Conditions Générales.
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Ateliers écoles et musées : annulation
Les commandes des ateliers écoles peuvent être annulées sur demande écrite du directeur ou chef d’établissement :
Sans frais plus de quinze jours avant la date prévue pour l’atelier . Avec une pénalité de 50% du montant prévu lors de la commande entre quinze et un jour avant la date de l’atelier. Une annulation moins d’un jour avant la date de l’atelier entrainera une facturation du prix total de cette dernière.
La prestation d’un atelier musée sera entièrement due si son annulation intervient moins de 48h avant la date de l’atelier.
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Ateliers après l’école: annulation
Les ateliers proposés après l’école dans le cadre des activités périscolaires ne peuvent être annulés sauf en cas de déménagement de la famille ou de problème de santé de l’enfant sur justificatif.
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Modification
En cas de modification des sujets des ateliers au musée, le service des publics du musée informera les parents par mail pour leur indiquer le nouveau thème choisi en remplacement d’un autre afin de vérifier avec les parents que ces derniers souhaitent maintenir leur inscription.
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Responsabilité-Assurance
Caroline Delerue pour les arts buissonniers a souscrit un contrat d’assurance responsabilité civile auprès de la MACIF (Siège social Pôle IARD Unité Métier des Professionnels Centre MFA-TSA 37217 79060 NIORT cedex 9), contrat n° 20000019631. Elle ne pourra être tenue responsable des dommages causés par les enfants dans l’école ou au musée.
Le représentant légal de l’enfant est seul responsable des dommages pouvant être causés par son enfant. Il incombe donc au représentant légal que son enfant soit couvert par une assurance comprenant les activités extra-scolaires et une assurance responsabilité civile personnelle.
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Prise en charge des enfants
Le représentant légal s’engage à communiquer à Caroline Delerue pour les arts buissonniers toutes allergies, interdictions alimentaires, affections ou maladies qu’il jugera utile de porter à la connaissance de la personne animant l’atelier auquel l’enfant participe.
Le représentant légal de l’enfant s’engage à communiquer à Caroline Delerue pour les arts buissonniers ou aux musées un numéro de téléphone valide pendant la durée de l’atelier auquel l’enfant participe.
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Droit à l’image
En aucun cas Caroline Delerue ne prendra des photos des enfants dont les représentants légaux n’ont pas donné l’autorisation préalable. Les photographies pourront être utilisées dans un but promotionnel pour les arts buissonniers sur le site lesartsbuissonniers.fr, la page facebook ou le compte instagram.
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Données personnelles
Caroline Delerue se réserve le droit de collecter les informations nominatives ainsi que les informations de contact du client.
Ces informations et données sont conservées afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant.